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NOTE 2
LA MARQUE DE FABRIQUE

Dans la discussion du projet de loi relatif aux marques de fabrique, deux systemes etaient en presence, celui de la marque facultative et celui de la marque obligatoire. Analyser cette discussion nous conduirait trop loin; nous pouvons d'ailleurs citer, sans autre commentaire, les deux discours que Victor Hugo prononca dans ce debat.

Messieurs,

Je viens defendre une opinion qui, je le crains, malgre les excellentes observations qui ont ete faites, a peu de faveur dans la chambre. J'ose cependant appeler sur cette opinion l'attention de la noble assemblee. Le projet de loi sur les dessins de fabrique soulevait une question d'art; le projet de loi sur les marques de fabrique souleve une question d'honneur, et toutes les fois que la loi touche a une question d'honneur, il n'est personne qui ne se sente et qui ne soit competent.

Il y a deux sortes de commerce, le bon et le mauvais commerce. Le commerce honnete et loyal, le commerce deloyal et frauduleux. Le commerce honnete, c'est celui qui ne fraude pas; c'est celui qui livre aux consommateurs des produits sinceres; c'est celui qui cherche avant tout, avant meme les benefices d'argent, le plus sur, le meilleur, le plus fecond des benefices, la bonne renommee. La bonne renommee, messieurs, est aussi un capital. Le mauvais commerce, le commerce frauduleux, est celui qui a la fievre des fortunes rapides, qui jette sur tous les marches du monde des produits falsifies; c'est celui, enfin, qui prefere les profits a l'estime, l'argent a la renommee.

Eh bien, de ces deux commerces que la loi actuelle met en presence, lequel voulez-vous proteger? Il me semble que vous devez protection a l'un, et la protection de l'un c'est la repression de l'autre. J'ai cherche dans le projet de loi, dans l'expose des motifs et dans le rapport de M. le baron Charles Dupin, s'il pouvait y avoir quelque mode de repression preferable au seul mode de repression qui se soit presente a mon esprit, et j'avoue, a regret, n'en avoir pas trouve. A mon avis, que je soumets a la chambre, il n'y a d'autre mode de repression pour le mauvais commerce, d'autre mode de protection pour le commerce loyal et honnete, que la marque obligatoire.

Mais on dira: La marque obligatoire est contraire a la liberte.

Permettez que je m'explique sur ce point, car il est delicat et grave.

J'aime la liberte, je sais qu'elle est bonne; je ne me borne pas a dire qu'elle est bonne, je le crois, je le sais; je suis pret a me devouer pour cette conviction. La liberte a ses abus et ses perils. Mais a cote des abus elle a ses bienfaits, a cote des perils elle a la gloire. J'aime donc la liberte, je la crois bonne en toute occasion. Je veux la liberte du bon commerce; j'admettrais meme, s'il en etait besoin, la liberte du mauvais commerce, quoique ce soit, a mon avis, la liberte de la ronce et de l'ivraie. Mais, messieurs, je ne pense pas que, dans la question de la marque obligatoire, la liberte soit le moins du monde compromise.

Il existe un commerce, il existe une industrie qui est soumise a la marque obligatoire; ce commerce, je vais le nommer tout de suite, c'est la presse, c'est la librairie. Il n'existe pas un papier imprime, quel qu'il soit, dans quelque but que ce soit, sous quelque denomination que ce soit, si insignifiant qu'il puisse etre, il n'existe pas un papier imprime qui ne doive, aux termes des lois qui nous regissent, porter le nom de l'imprimeur et son adresse. Qu'est-ce que cela? C'est la marque obligatoire. Avez-vous entendu dire que la marque obligatoire ait supprime la liberte de la presse? (Mouvement.)

Je ne sache pas d'argument plus fort que celui-ci; car voici une liberte publique, la plus importante de toutes, la plus vitale, qui fonctionne parmi nous sous l'empire de la marque obligatoire, c'est-a-dire de cet obstacle qu'on objecte comme devant ruiner une autre liberte dans ce qu'elle a de plus essentiel et de meilleur. Il est donc evident que puisque la marque obligatoire ne gene dans aucun de ses developpements la plus precieuse de nos libertes, elle n'aura aucun effet funeste, ni meme aucun effet facheux sur la liberte commerciale. J'ajoute qu'a mon avis liberte implique responsabilite. La marque obligatoire, c'est la signature; la marque obligatoire, c'est la responsabilite. Eh bien, messieurs les pairs, je suis de ceux qui ne veulent pas qu'on jouisse de la liberte sans subir la responsabilite. (Mouvement.)

Je voterai pour la marque obligatoire.

* * * * *

Je vois la chambre fatiguee, je ne crois pas au succes de l'amendement, et cependant je crois devoir insister. Messieurs, c'est que ma conviction est profonde.

La marque facultative peut-elle avoir ce rare resultat de separer en deux parts le bon et le mauvais commerce, le commerce loyal et le commerce frauduleux? Si je le pensais, je n'hesiterais pas a me rallier au systeme du gouvernement et de la commission. Mais je ne le pense pas.

Dans mon opinion, la marque facultative est une precaution illusoire. Pourquoi? Messieurs les pairs, c'est que l'industrie n'est pas libre; non, l'industrie n'est pas libre devant le commerce. Notez ceci: l'industrie a un interet, le commerce croit souvent en avoir un autre. Quel est l'interet de l'industrie? Donner d'abord de bons produits, et, s'il se peut, des produits excellents, et, s'il se peut, dans les cas ou l'industrie touche a l'art, des produits admirables. Ceci est l'interet de l'industrie, ceci est aussi l'interet de la nation. Quel est l'interet du commerce? Vendre, vendre vite, vendre souvent au hasard, souvent a bon marche et a vil prix. A vil prix! c'est fort cher. Pour cela, que faut-il au commerce, je dis au commerce frauduleux que je voudrais detruire? Il lui faut des produits frelates, falsifies, chetifs, miserables, coutant peu et pouvant, erreur fatale du reste, rapporter beaucoup. Que fait le commerce deloyal? il impose sa loi a l'industrie. Il commande, l'industrie obeit. Il le faut bien. L'industrie n'est jamais face a face avec le consommateur. Entre elle et le consommateur il y a un intermediaire, le marchand; ce que le marchand veut, le fabricant est contraint de le vouloir. Messieurs, prenez garde! Le commerce frauduleux qui n'a malheureusement que trop d'extension, ne voudra pas de la marque facultative; il ne voudra aucune marque. L'industrie gemira et cedera. La marque obligatoire serait une arme. Donnez cette arme, donnez cette defense a l'industrie loyale contre le commerce deloyal. Je vous le dis, messieurs les pairs, je vous le dis en presence des faits deplorables que vous ont cites plusieurs nobles membres de cette Chambre, en presence des debouches qui se ferment, en presence des marches etrangers qui ne s'ouvrent plus, en presence de la diminution du salaire qui frappe l'ouvrier, et de la falsification des denrees qui frappe le consommateur; je vous le dis avec une conviction croissante, devant la concurrence interieure, devant la concurrence exterieure surtout, messieurs les pairs, fondez la sincerite commerciale! (Mouvement.)

Mettez la marque obligatoire dans la loi.

L'industrie francaise est une richesse nationale. Le commerce loyal tend a elever l'industrie; le commerce frauduleux tend a l'avilir et a la degrader. Protegez le commerce loyal, frappez le commerce deloyal.

ASSEMBLEE CONSTITUANTE
1848-1849

NOTE 3
SECOURS AUX THEATRES

17 juillet 1848.

A la suite des fatales journees de juin 1848, les theatres de Paris furent fermes. Cette cloture, qui semblait devoir se prolonger indefiniment, etait une calamite de plus ajoutee aux autres calamites publiques. La ruine des theatres etait imminente. M. Victor Hugo sentit l'urgence de leur situation et leur vint en aide. Il convoqua une reunion speciale des representants de Paris dans le 1er bureau, leur demanda d'appuyer un projet de decret qu'il se chargeait de presenter et qui allouait une subvention d'un million aux theatres, pour les mettre a meme de rouvrir. La proposition fut vivement debattue. Un membre accusa l'auteur du projet de decret de vouloir faire du bruit. M. Victor Hugo s'ecria:

Ce que je veux, ce n'est pas du bruit, comme vous dites, c'est du pain! du pain pour les artistes, du pain pour les ouvriers, du pain pour les vingt mille familles que les theatres alimentent! Ce que je veux, c'est le commerce, c'est l'industrie, c'est le travail, vivifies par ces ruisseaux de seve qui jaillissent des theatres de Paris! c'est la paix publique, c'est la serenite publique, c'est la splendeur de la ville de Paris, c'est l'eclat des lettres et des arts, c'est la venue des etrangers, c'est la circulation de l'argent, c'est tout ce que repandent d'activite, de joie, de sante, de richesse, de civilisation, de prosperite, les theatres de Paris ouverts. Ce que je ne veux pas, c'est le deuil, c'est la detresse, c'est l'agitation, c'est l'idee de revolution et d'epouvante que contiennent ces mots lugubres: Les theatres de Paris sont fermes! Je l'ai dit a une autre epoque et dans une occasion pareille, et permettez-moi de le redire: Les theatres fermes, c'est le drapeau noir deploye.

Eh bien, je voudrais que vous, vous les representants de Paris, vous vinssiez dire a cette portion de la majorite qui vous inquiete: Osez deployer ce drapeau noir! osez abandonner les theatres! Mais, sachez-le bien, qui laisse fermer les theatres fait fermer les boutiques! Sachez-le bien, qui laisse fermer les theatres de Paris, fait une chose que nos plus redoutables annees n'ont pas faite; que l'invasion n'a pas faite, que 93 n'a pas faite! Qui ferme les theatres de Paris eteint le feu qui eclaire, pour ne plus laisser resplendir que le feu qui incendie! Osez prendre cette responsabilite!

Messieurs, cette question des theatres est maintenant un cote, un cote bien douloureux, de la grande question des detresses publiques. Ce que nous invoquons ici, c'est encore le principe de l'assistance. Il y a la, autour de nous, je vous le repete, vingt mille familles qui nous demandent de ne pas leur oter leur pain! Le plus deplorable temoignage de la durete des temps que nous traversons, c'est que les theatres, qui n'avaient jamais fait partie que de notre gloire, font aujourd hui partie de notre misere.

Je vous en conjure, reflechissez-y. Ne desertez pas ce grand interet. Faites de moi ce que vous voudrez; je suis pret a monter a la tribune, je suis pret a combattre, a la poupe, a la proue, ou l'on voudra, n'importe; mais ne reculons pas! Sans vous, je ne suis rien; avec vous, je ne crains rien! Je vous supplie de ne pas repousser la proposition.

La proposition, appuyee par la presque unanimite des representants de la Seine et adoptee par le comite de l'interieur, fut acceptee par le gouvernement, qui reduisit a six cent mille francs la subvention proposee. M. Victor Hugo, nomme president et rapporteur d'une commission speciale chargee d'examiner le projet de decret, et composee de MM. Leon de Maleville, Bixio et Evariste Bavoux, deposa au nom du comite de l'interieur et lut en seance publique, le 17 juillet, le rapport suivant:

Citoyens representants,

Dans les graves conjonctures ou nous sommes, en examinant le projet de subvention aux theatres de Paris, votre comite de l'interieur et la commission qu'il a nommee ont eu le courage d'ecarter toutes les hautes considerations d'art, de litterature, de gloire nationale, qui viendraient si naturellement en aide au projet, que nous conservons du reste, et que nous ferons certainement valoir a l'occasion dans des temps meilleurs; le comite, dis-je, a eu le courage d'ecarter toutes ces considerations pour ne se preoccuper de la mesure proposee qu'au point de vue de l'utilite politique.

C'est a ce point de vue unique d'une grande et evidente utilite politique et immediate, que nous avons l'honneur de vous proposer l'adoption de la mesure.

Les theatres de Paris sont peut-etre les rouages principaux de ce mecanisme complique qui met en mouvement le luxe de la capitale et les innombrables industries que ce luxe engendre et alimente; mecanisme immense et delicat, que les bons gouvernements entretiennent avec soin, qui ne s'arrete jamais sans que la misere naisse a l'instant meme, et qui, s'il venait jamais a se briser, marquerait l'heure fatale ou les revolutions sociales succedent aux revolutions politiques.

Les theatres de Paris, messieurs, donnent une notable impulsion a l'industrie parisienne, qui, a son tour, communique la vie a l'industrie des departements. Toutes les branches du commerce recoivent quelque chose du theatre. Les theatres de Paris font vivre directement dix mille familles, trente ou quarante metiers divers, occupant chacun des centaines d'ouvriers, et versent annuellement dans la circulation une somme qui, d'apres des chiffres incontestables, ne peut guere etre evaluee a moins de vingt ou trente millions.

La cloture des theatres de Paris est donc une veritable catastrophe commerciale qui a toutes les proportions d'une calamite publique. Les faire vivre, c'est vivifier toute la capitale. Vous avez accorde, il y a peu de jours, cinq millions a l'industrie du batiment; accorder aujourd'hui un subside aux theatres, c'est appliquer le meme principe, c'est pourvoir aux memes necessites politiques. Si vous refusiez aujourd'hui ces six cent mille francs a une industrie utile, vous auriez dans un mois plusieurs millions a ajouter a vos aumones.

D'autres considerations font encore ressortir l'importance politique de la mesure qui rouvrirait nos theatres. A une epoque comme la notre, ou les esprits se laissent entrainer, dans cette espece de lassitude et de desoeuvrement qui suit les revolutions, a toutes les emotions, et quelquefois a toutes les violences de la fievre politique, les representations dramatiques sont une distraction souhaitable, et peuvent etre une heureuse et puissante diversion. L'experience a prouve que, pour le peuple parisien en particulier, il faut le dire a la louange de ce peuple si intelligent, le theatre est un calmant efficace et souverain.

Ce peuple, pareil a tant d'egards au peuple athenien, se tourne toujours volontiers, meme dans les jours d'agitation, vers les joies de l'intelligence et de l'esprit. Peu d'attroupements resistent a un theatre ouvert; aucun attroupement ne resisterait a un spectacle gratis.

L'utilite politique de la mesure de la subvention aux theatres est donc demontree. Il importe que les theatres de Paris rouvrent et se soutiennent, et l'etat consulte un grand interet public en leur accordant un subside qui leur permettra de vivre jusqu'a la saison d'hiver, ou leur prosperite renaitra, nous l'esperons, et sera a la fois un temoignage et un element de la prosperite generale.

Cela pose, ce grand interet politique une fois constate, votre comite a du rechercher les moyens d'arriver surement a ce but: faire vivre les theatres jusqu'a l'hiver. Pour cela, il fallait avant tout qu'aucune partie de la somme votee par vous ne put etre detournee de sa destination, et consacree, par exemple, a payer les dettes que les theatres ont contractees depuis cinq mois qu'ils luttent avec le plus honorable courage contre les difficultes de la situation. Cet argent est destine a l'avenir et non au passe. Il ne pourra etre revendique par aucun creancier. Votre comite vous propose de declarer les sommes allouees aux theatres par le decret incessibles et insaisissables.

Les sommes ne seraient versees aux directeurs des theatres que sous des conditions acceptees par eux, ayant toutes pour objet la meilleure exploitation de chaque theatre en particulier, et que les directeurs seraient tenus d'observer sous peine de perdre leur droit a l'allocation.

Quant aux sommes en elles-memes, votre comite en a examine soigneusement la repartition. Cette repartition a ete modifiee pour quelques theatres, d'accord avec M. le ministre de l'interieur, et toujours dans le but d'utilite positive qui a preoccupe votre comite.

L'allocation de 170,000 francs a ete conservee a l'Opera dont la prosperite se lie si etroitement a la paix de la capitale. La part du Vaudeville a ete portee a 24,000 francs, sous la condition que les directeurs ne negligeront rien pour rendre a ce theatre son ancienne prosperite, et pour y ramener la troupe excellente que tout Paris y applaudissait dans ces derniers temps.

Un theatre oublie a ete retabli dans la nomenclature, c'est le theatre Beaumarchais, c'est-a-dire le theatre special du 8e arrondissement et du faubourg Saint-Antoine. L'assemblee s'associera a la pensee qui a voulu favoriser la reouverture de ce theatre.

Voici cette repartition, telle qu'elle est indiquee et arretee dans l'expose des motifs qui vous a ete distribue ce matin:

Pour l'Opera, Theatre de la Nation 170,000 fr.

Pour le Theatre de la Republique 105,000

Pour l'Opera-Comique 80,000

Pour l'Odeon 45,000

Pour le Gymnase 30,000

Pour la Porte-Saint-Martin 35,000

Pour le Vaudeville 24,000

Pour les Varietes 24,000

Pour le Theatre Montansier 15,000

Pour l'Ambigu-Comique 25,000

Pour la Gaite 25,000

Pour le Theatre-Historique 27,000

Pour le Cirque 4,000

Pour les Folies-Dramatiques 11,000

Pour les Delassements-Comiques 11,000

Pour le Theatre Beaumarchais 10,000

Pour le Theatre Lazary 4,000

Pour le Theatre des Funambules 5,000

Pour le Theatre du Luxembourg 5,000

Pour les theatres de la banlieue 10,000

Pour l'Hippodrome 5,000

Pour eventualites 10,000

Total 680,000 fr.

Le comite a cru necessaire d'ajouter aux subventions reparties une somme de 10,000 francs destinee a des allocations eventuelles qu'il est impossible de ne pas prevoir en pareille matiere.

Afin de multiplier les precautions et de rendre tout abus impossible, votre comite, d'accord avec le ministre, vous propose d'ordonner, par l'article 2 du decret, que la distribution de la somme afferente a chaque theatre sera faite de quinzaine en quinzaine, par cinquiemes, jusqu'au 1er octobre. Les deux tiers au moins de la somme seront affectes au payement des artistes, employes et gagistes des theatres. Enfin, le ministre rendra compte de mois en mois de l'execution du decret a votre comite de l'interieur.

Un decret special avait ete presente pour le Theatre de la Nation; le comite, ne voyant aucun motif a ce double emploi, a fondu les deux decrets en un seul.

Le credit total alloue par les deux decrets ainsi reunis s'eleve a 680,000 francs.

Par toutes les considerations que nous venons d'exposer devant vous, nous esperons, messieurs, que vous voudrez bien voter ce decret dont vous avez deja reconnu et declare l'urgence. Il faut que tous les symptomes de la confiance et de la securite reparaissent; il faut que les theatres rouvrent; il faut que la population reprenne sa serenite en retrouvant ses plaisirs. Ce qui distrait les esprits les apaise. Il est temps de remettre en mouvement tous les moteurs du luxe, du commerce, de l'industrie, c'est-a-dire tout ce qui produit le travail, tout ce qui detruit la misere; les theatres sont un de ces moteurs.

Que les etrangers se sentent rappeles a Paris par le calme retabli; qu'on voie des passants dans les rues la nuit, des voitures qui roulent, des boutiques ouvertes, des cafes eclaires; qu'on puisse rentrer tard chez soi; les theatres vous restitueront toutes ces libertes de la vie parisienne, qui sont les indices memes de la tranquillite publique. Il est temps de rendre sa physionomie vivante, animee, paisible, a cette grande ville de Paris, qui porte avec accablement, depuis un mois bientot, le plus douloureux de tous les deuils, le deuil de la guerre civile!

Et permettez au rapporteur de vous le dire en terminant, messieurs, ce que vous ferez en ce moment sera utile pour le present et fecond pour l'avenir. Ce ne sera pas un bienfait perdu; venez en aide au theatre, le theatre vous le rendra. Votre encouragement sera pour lui un engagement. Aujourd'hui, la societe secourt le theatre, demain le theatre secourra la societe. Le theatre, c'est la sa fonction et son devoir, moralise les masses en meme temps qu'il enrichit la cite. 11 peut beaucoup sur les imaginations; et, dans des temps serieux comme ceux ou nous sommes, les auteurs dramatiques, libres desormais, comprendront plus que jamais, n'en doutez pas, que faire du theatre une chaire de verite et une tribune d'honnetete, pousser les coeurs vers la fraternite, elever les esprits aux sentiments genereux par le spectacle des grandes choses, infiltrer dans le peuple la vertu et dans la foule la raison, enseigner, apaiser, eclairer, consoler, c'est la plus pure source de la renommee, c'est la plus belle forme de la gloire!

La subvention aux theatres fut votee. Les theatres rouvrirent.